Mentions légales

TDM-Group

Société de l'Économie Sociale et Solidaire (ESS)

Forme juridique : SAS

Capital social : 20 000 €

Siège social : 34 Place du Général de Gaulle – 59200 LILLE

RCS : LILLE 990 603 037

Numéro TVA intracommunautaire : FR44990603037

Téléphone : +33 (0)6 89 22 32 14

Courriel : direction@tdm-group.org

Directeur de la publication : Hervé Augustin

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, photographies, vidéos, logos, marques, documents téléchargeables, bases de données, charte graphique, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de TDM-Group est interdite.

TDM-Group s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le site. Toutefois, TDM-Group ne saurait être tenue responsable :

• des omissions ou inexactitudes ;
• d'une indisponibilité temporaire du site ;
• des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site.

Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. TDM-Group n'exerce aucun contrôle sur leur contenu.

Les informations relatives aux programmes de recherche, aux innovations biosourcées, au projet CÉPAGE®, au Passeport Numérique de Compétences (PNC), à la Gestothèque et aux autres initiatives présentées sur le site sont fournies à titre informatif.

Leur publication ne constitue ni une offre commerciale, ni une cession de droits de propriété intellectuelle, ni un engagement contractuel.

Toute utilisation, reproduction ou exploitation de ces informations dans un cadre commercial ou industriel nécessite l'autorisation préalable écrite de TDM-Group.

Dans le cadre de son activité, TDM-Group peut être amenée à collecter certaines données personnelles via :

• formulaires de contact ;
• inscriptions à des événements ;
• candidatures ;
• demandes d'information ;
• abonnements à une lettre d'information.

Ces traitements sont réalisés conformément au RGPD et à la législation française applicable.

Toute demande peut être adressée à direction@tdm-group.org ou à l'adresse du siège social.

Les personnes concernées peuvent également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Le site peut utiliser des cookies techniques, statistiques ou de mesure d'audience.

Lorsque la réglementation l'exige, le consentement préalable de l'utilisateur est recueilli avant leur dépôt.

L'utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises.